Droit des succession

[L'Ogre]

Le droit des successions c'est pourtant pas dur.

L'impôt sur les successions est un des plus vieux impôt encore en existence. Au début il avait pour fonction essentielle de rerépartir la richesse afin que la richesse ne soit pas dynastique. MAis depuis Sarko c'est tout le contraire....

Tu vois c'est simple.... ;-)

[Kloup4ever]

En fait notre Droit des succession provient du Droit Romain et du Droit Ancien, don le but, bien loin de répartir les richesse était d'assurer la transmission du patrimoine familial essentiellement. C'est seulement à partir de la Révolution Française que ça a commencé a changer. Aujourd'hui, la situation est plus compliquée que ce qu'il paraît. En fait loin de supprimer le droit des successions, on donne de plus en plus de droits au "de cujus" (celui qui a cané), en gros, sur un modèle de Droit de Common Law (donc anglo saxon) même si on en reste très éloigné.
Pour ce qui est des droits de succession, qui est la question à laquelle tu voulais en venir j'imagine, je ne sais même pas si on les verra en cours étant donné que ça relève plus du Droit fiscal que du Droit des successions, et le fait sarko 1er lui donne des coups de sa pioche royale ne change rien au fond du Droit et à sa complexité...

[L'Ogre]

Tu as sans doute raison sur tout ce que tu viens de dire et le néophyte que je suis en matière de droit et surtout dans le domaine précise des successions puisque je m'en balance sévère.... (Quand je serai mort je n'aurai que faire d'avoir des droits.... C'est maintenant que j'en ai besoin....Et comme je suis un partisan du "Tout donner" ou plutôt "Tout restituer" C'est vraiment en domaine qui ne me passionne pas.) Mon intervention était bien plus une boutade avec un coup de griffe anti sarko qu'autre chose.... Je n'ai pas l'intention en effet de donner des cours de droits.


Maintenant si on doit poursuivre cette conversation il vaudrait mieux aller sur la table des elfes...

Sinon pour Ce WE on a des nouvelle du Hugues ?

[Archangelo]

Non mais, Je suis en vacances maintenant alors attention.